LES INTERVENTIONS EN CONSEIL MUNICIPAL - ANNEE 2010
(cliquez sur les rubriques pour les consulter) :
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 juin 2010 : - Délibération n°17 : Approbation compte-rendu financier OPAH Centre ancien - Délibération n°21 : Demande de subvention pour la création d'un poste d'économe de flux - Délibération n°24 : Personnel Communal - Délibération n°30 : Régime indemnitaire des agents de Police Municipale
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 juin 2010 :
- Délibération n°17 : Approbation compte-rendu financier OPAH Centre ancien
- Délibération n°21 : Demande de subvention pour la création d'un poste d'économe de flux
- Délibération n°24 : Personnel Communal
- Délibération n°30 : Régime indemnitaire des agents de Police Municipale
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mai 2010 : - Intervention sur le PLU (Plan Local d'Urbanisme)
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mai 2010 :
- Intervention sur le PLU (Plan Local d'Urbanisme)
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 mars 2010 :
- Délibération n°2 : Vote du Compte Administratif principal 2009
- Délibération n°10 : Demande de subventions pour une crèche à Biver
- Délibération n°12 : Vote du Budget Primitif principal 2010