CM 2010  

LES INTERVENTIONS EN CONSEIL MUNICIPAL - ANNEE 2010

(cliquez sur les rubriques pour les consulter) :

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 juin 2010 :

- Délibération n°17 : Approbation compte-rendu financier OPAH Centre ancien

- Délibération n°21 : Demande de subvention pour la création d'un poste d'économe de flux

- Délibération n°24 : Personnel Communal

- Délibération n°30 : Régime indemnitaire des agents de Police Municipale

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mai 2010 :

- Intervention sur le PLU (Plan Local d'Urbanisme)

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 mars 2010 :

- Délibération n°2 : Vote du Compte Administratif principal 2009

- Délibération n°10 : Demande de subventions pour une crèche à Biver

- Délibération n°12 : Vote du Budget Primitif principal 2010

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