CM 2009  

LES INTERVENTIONS EN CONSEIL MUNICIPAL - ANNEE 2009

(cliquez sur les rubriques pour les consulter) :

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 Décembre 2009 :

- Délibération n°1 : Approbation du compte-rendu du CM du 22 octobre 2009

- Délibération n°2 : Rapport Chambre Régionale des Comptes

- Délibération n°3 : Inscription de la Charte des Services Publics dans la Constitution

- Délibération n°7 : Approbation du rapport annuel Commission Communale pour l'accessibilité

- Délibération N°24 : Rapport d'activité INTERBUS

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 Octobre 2009 :

- Délibération n°2 : Motion contre la privatisation de La Poste

- Délibération n°3 : Décision modificative n°1 – Budget Principal

- Délibération n°5 : Subvention exceptionnelle à Gardanne Action Cinéma

- Délibération n°10 : Point sur la rentrée scolaire

- Délibération n°17 : Garantie d’emprunt à NEOLIA / Construction de 14 logements sociaux Quartier le Ribas

- Délibération n°28 : Rapport d’activités du Centre de stockage des déchets de Malespine

- Motion contre les réformes du Comité BALLADUR – Coup bas contre les collectivités !
- Prévention de l’épidémie de grippe A (H1N1) – Les mesures préventives

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mars 2009 :

- Délibération n°6 : Carte scolaire

- Délibération n°7 : Renouvellement de l'adhésion à l'association "Marseille 2013"

- Délibération n°9 : Vote du compte administratif principal 2008

- Délibération n°15 : Affectation du résultat 2008

- Déliberation n°19 : Vote du Budget Primitif Principal

- Délibération n°44 : Régime indemnitaire des agents de police municipale

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 février 2009 :

- Délibération n°2 : Débat d'Orientation Budgétaire

- Délibération n°6 : Projet du Plan Local d'Urbanisme

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