LES INTERVENTIONS EN CONSEIL MUNICIPAL - ANNEE 2009
(cliquez sur les rubriques pour les consulter) :
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 Décembre 2009 :
- Délibération n°1 : Approbation du compte-rendu du CM du 22 octobre 2009
- Délibération n°2 : Rapport Chambre Régionale des Comptes
- Délibération n°3 : Inscription de la Charte des Services Publics dans la Constitution
- Délibération n°7 : Approbation du rapport annuel Commission Communale pour l'accessibilité
- Délibération N°24 : Rapport d'activité INTERBUS
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 Octobre 2009 : - Délibération n°2 : Motion contre la privatisation de La Poste - Délibération n°3 : Décision modificative n°1 – Budget Principal - Délibération n°5 : Subvention exceptionnelle à Gardanne Action Cinéma - Délibération n°10 : Point sur la rentrée scolaire - Délibération n°17 : Garantie d’emprunt à NEOLIA / Construction de 14 logements sociaux Quartier le Ribas - Délibération n°28 : Rapport d’activités du Centre de stockage des déchets de Malespine - Motion contre les réformes du Comité BALLADUR – Coup bas contre les collectivités ! - Prévention de l’épidémie de grippe A (H1N1) – Les mesures préventives
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 Octobre 2009 :
- Délibération n°2 : Motion contre la privatisation de La Poste
- Délibération n°3 : Décision modificative n°1 – Budget Principal
- Délibération n°5 : Subvention exceptionnelle à Gardanne Action Cinéma
- Délibération n°10 : Point sur la rentrée scolaire
- Délibération n°17 : Garantie d’emprunt à NEOLIA / Construction de 14 logements sociaux Quartier le Ribas
- Délibération n°28 : Rapport d’activités du Centre de stockage des déchets de Malespine
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mars 2009 :
- Délibération n°6 : Carte scolaire
- Délibération n°7 : Renouvellement de l'adhésion à l'association "Marseille 2013"
- Délibération n°9 : Vote du compte administratif principal 2008
- Délibération n°15 : Affectation du résultat 2008
- Déliberation n°19 : Vote du Budget Primitif Principal
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 février 2009 :
- Délibération n°2 : Débat d'Orientation Budgétaire
- Délibération n°6 : Projet du Plan Local d'Urbanisme